Une première chose à bien garder à l’esprit : Dailymotion ne surveille pas les milliers de vidéos qui sont mises en ligne chaque jour. Donc il n’y a pas de censure de notre part, qu’on se le dise une fois pour toute ! Nous sommes juridiquement un hébergeur : nous stockons les vidéos que les internautes veulent partager. En revanche, conformément à la loi en vigueur, nous retirons les vidéos que l’on nous signale notamment pour non respect du droit d’auteur ou pour non respect de la vie privée (vous n’avez pas le droit de filmer vos voisins et de mettre en ligne la vidéo sans leur accord !). Parallèlement, nous utilisons des solutions « d’empreintes numériques » qui permettent de détecter et d’empêcher automatiquement la mise en ligne de contenus désignés par les ayants droit comme étant protégés. Les titulaires de droits alimentent les bases de données qui sont consultées systématiquement avant chaque mise en ligne.

Comment ça marche :

(cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Dans le cas d’un rejet de contenu protégé via la solution automatique d’empreintes numériques, la vidéo est visible pendant quelques minutes par l’internaute qui l’a mise en ligne mais par lui seul puis est retirée. Tout le processus se fait sans l’intervention humaine mais bien évidemment nos utilisateurs ont la possibilité d’envoyer un message à nos équipes (notifications@dailymotion.com) en apportant tous les éléments attestant de leur autorisation à mettre en ligne le contenu retiré.

Si une vidéo est supprimée, pourquoi d’autres vidéos similaires peuvent elles être toujours en ligne ailleurs sur votre site ?

Dailymotion ne surveille pas, mais retire des vidéos dont on nous a signalé l’adresse url : la même vidéo pourra se trouver ailleurs sur le site si le signalement ne mentionne pas toutes les adresses url concernées. En revanche les solutions techniques évoquées plus haut impliquent qu’une vidéo signalée et retirée ne réapparaisse pas sur le site.

Pourquoi parle-t-on de droit d’auteur par rapport aux vidéos mises en ligne ?

Tout d’abord, il n’est jamais inutile de rappeler ce qu’est le droit d’auteur. Toute création (on dit aussi « œuvre ») quelle qu’elle soit (article, livre, chanson, film… vidéo !) ne peut être utilisée qu’avec l’autorisation de son créateur, l’auteur : c’est ce qu’on appelle le droit d’auteur. La création appartient à son auteur et c’est lui seul qui peut donner son accord à toute utilisation.

On mentionne parfois l’expression « propriété intellectuelle » qui regroupe à la fois le droit des marques, le droit des brevets et le droit d’auteur.

Lorsqu’un utilisateur met en ligne une vidéo sur Dailymotion, il doit d’abord, conformément à nos Conditions d’utilisation, être sûr d’avoir l’autorisation des différents auteurs (réalisateur, scénariste, compositeur de la musique d’accompagnement, etc…).

Évidemment, s’il est le créateur de tout ce qui compose la vidéo qu’il souhaite mettre en ligne, pas de soucis ! Mais si ce n’est pas le cas, il doit demander l’accord des auteurs ou de ceux à qui ils ont cédé leurs droits (ce qu’on appelle les ayants droit : producteurs télé ou cinéma, maisons de disque, chaîne de télés, etc). Mais nous ne pouvons pas vous aider pour cette demande : Dailymotion ne sait pas qui est l’ayant droit de telle ou telle œuvre.

Un utilisateur peut-il mettre en ligne des extraits de DVD qu’il a acheté ?

Attention ! Ce n’est pas parce qu’un particulier possède le DVD/CD d’un programme ou qu’il a enregistré ce programme qu’il a le droit de le mettre en ligne ! L’auteur/l’ayant droit n’a pas en effet autorisé cette utilisation.

Pour les mêmes raisons, il n’est pas autorisé de mettre en ligne sans autorisation des images d’un concert ou d’un match auxquels vous avez assisté.

Un utilisateur peut-il mettre en ligne des extraits de n’importe quel programme ?

Dans certains forums, on dit parfois que les auteurs ne peuvent plus empêcher une « courte citation » de leurs œuvres y compris pour une utilisation dans les vidéos. C’est faux : les tribunaux le refusent à ce jour. En revanche, un utilisateur peut mettre en ligne des vidéos à caractères parodiques qui utilisent des éléments protégés (audio ou vidéo). Toutefois la parodie a ses limites et les solutions techniques évoquées plus haut ne sont pas forcément à même de reconnaitre le caractère parodique d’une vidéo utilisant un contenu protégé et risquent de la bloquer. Mais bien évidemment nos utilisateurs ont la possibilité de contacter nos équipes (notifications@dailymotion.com) en apportant tous les éléments attestant de leur légitimité à mettre en ligne le contenu bloqué.

Pour synthétiser, allez jeter un œil à cette vidéo car l’image, c’est sacré chez nous !